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 SOMMAIRE REGLEMENT 2012

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Tony Jouin
pilotes
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Messages : 282
Date d'inscription : 27/01/2011

MessageSujet: SOMMAIRE REGLEMENT 2012   Ven 17 Fév - 19:48

SOMMAIRE :


Article 1 : Définition

Article 2 : Organisation

Article 3 : Assurance

Article 4 : Engagements

Article 5 : Equipages

Article 6 : Sécurité / obligations / spécifications

1 Sécurité véhicule
2 Sécurité Pilote
3 Obligations
4 Spécifications


Article 7 : Publicité

Article 8 : Circuit et / ou parcours

Article 9 : Stand

Article 10 : Déroulement de l'épreuve

Article 11 : Critères de jugement

Article 12 : Remise des prix

Article 13 : Attribution des points

Article 14 : EXCLUSION

Annexe A

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Annexe B

INTERPRETATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT

Annexe C

CONDUITE ET COMPORTEMENT (Code de conduite du pilote et de ses accompagnateurs)

Annexe D

ALCOOL ET STUPEFIANTS
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SOMMAIRE REGLEMENT 2012
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